Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN
MINOTERIE TROTTIN

Numéro de dépôt :
92412771
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN

Déposée le 17 mars 1992 par la société MINOTERIE TROTTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société MINOTERIE TROTTIN domicilié(e) SOCIETE ANONYME, MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE (dossier no 2217008) - 72530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 429 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE TROTTIN (SA) domicilié(e) MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE (dossier no 2217008) - 72530 - France.

La marque LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN est expirée depuis le 6 mars 2012.

MINOTERIE TROTTIN a également déposé les autres marques suivantes : SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE


MINOTERIE TROTTIN - SOCIETE ANONYME, MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE (dossier no 2217008) - 72530 - France - SIREN 404429433


MINOTERIE TROTTIN (SA) - MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE (dossier no 2217008) - 72530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347468 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217008 - Publication au BOPI 2002-03-06

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Farine de blé de type 65 spéciale panifiable supérieure garantie sans farine de fèves.Baguettes fabriquées avec cette farine suivant notre fiche technique, de 45 cm de longueur environ, aux extrémités pointues, farinées à " gris " et incisées de quatre coups de lame